- jurisprudence arbitrale
- арбитражная практика
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit Commercial — Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce. Sommaire 1 Objet du droit… … Wikipédia en Français
Droit commercial — Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l exercice de la profession de commerçant et définissant du régime juridique applicable aux actes de commerce. Sommaire 1 Objet du droit… … Wikipédia en Français
Droit commercial (France) — Droit commercial Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce. Sommaire 1 Objet… … Wikipédia en Français
Droit du commerce — Droit commercial Le droit commercial est une partie du droit privé et spécifiquement du droit des affaires, régissant l exercice de la profession de commerçant et définissant le régime juridique applicable aux actes de commerce. Sommaire 1 Objet… … Wikipédia en Français
Bateau-feu — Bateau phare Phare d un bateau feu dans la nuit (Sandettié) Un bateau feu (ou bateau phare) est un bateau de construction spéciale, faisant partie de la flotte des bateaux de servitude (ou bateaux « spécialisés », ou « de… … Wikipédia en Français
Bateau-feux — Bateau phare Phare d un bateau feu dans la nuit (Sandettié) Un bateau feu (ou bateau phare) est un bateau de construction spéciale, faisant partie de la flotte des bateaux de servitude (ou bateaux « spécialisés », ou « de… … Wikipédia en Français
Bateau-phare — Phare d un bateau feu dans la nuit (Sandettié) Un bateau feu (ou bateau phare) est un bateau de construction spéciale, faisant partie de la flotte des bateaux de servitude (ou bateaux « spécialisés », ou « de service »), doté… … Wikipédia en Français
Bateau feux — Bateau phare Phare d un bateau feu dans la nuit (Sandettié) Un bateau feu (ou bateau phare) est un bateau de construction spéciale, faisant partie de la flotte des bateaux de servitude (ou bateaux « spécialisés », ou « de… … Wikipédia en Français
Bateaux-feux — Bateau phare Phare d un bateau feu dans la nuit (Sandettié) Un bateau feu (ou bateau phare) est un bateau de construction spéciale, faisant partie de la flotte des bateaux de servitude (ou bateaux « spécialisés », ou « de… … Wikipédia en Français
Bateaux feux — Bateau phare Phare d un bateau feu dans la nuit (Sandettié) Un bateau feu (ou bateau phare) est un bateau de construction spéciale, faisant partie de la flotte des bateaux de servitude (ou bateaux « spécialisés », ou « de… … Wikipédia en Français
ARBITRAGE INTERNATIONAL — «L’arbitrage international a pour objet le règlement de litiges entre les États par des juges de leur choix et sur la base du respect du droit.» Cette définition de l’arbitrage, donnée par l’article 37 de la convention de La Haye du 18 octobre… … Encyclopédie Universelle